Projet de loi 11 : Amendements sur l'alcool

MONTRÉAL, 09 mars 2026 (GLOBE NEWSWIRE) -- L’Association pour la santé publique du Québec (ASPQ) a déposé son mémoire à la Commission de l’économie et du travail dans le cadre de l’étude détaillée, toujours en cours, du projet de loi no 11, Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif.

Le projet de loi 11, récemment introduit, propose des amendements importants concernant la réglementation de l'alcool. Ce texte de loi suscite de vives discussions et préoccupations parmi les acteurs concernés, notamment les producteurs, distributeurs et consommateurs d’alcool.

Les nouvelles dispositions visent à harmoniser les règles applicables à la vente et à la consommation d'alcool dans divers contextes. Toutefois, plusieurs parties prenantes remettent en question l'efficacité de ces mesures, arguant qu'elles pourraient entraîner des complications logistiques et des impacts économiques néfastes.

Un des points centraux du projet est la réduction des seuils de consommation autorisés à des fins de vente. Cela a déclenché des inquiétudes quant à la viabilité des petites entreprises qui dépendent du secteur, en particulier dans les zones rurales. Les critiques soulignent que ces réglementations peuvent nuire aux revenus de ces établissements, déjà affaiblis par les confinements liés à la pandémie de COVID-19.

D'autre part, les défenseurs du projet de loi 11 avancent qu'il s'agit d'une mesure nécessaire pour garantir une consommation responsable et réduire les risques associés à l'alcool, notamment en matière de sécurité publique. Ils estiment que cela permettra également de mieux contrôler la vente aux mineurs et d’implémenter des normes de qualité plus rigoureuses.

La réaction du public a été mixte, avec certains soutiens exprimés sur les réseaux sociaux, tandis que d'autres, notamment des petites entreprises, s’opposent fermement à ce changement. Des manifestations et campagnes de sensibilisation commencent à émerger, appelant à la révision de ce projet de loi avant qu'il ne soit adopté. Les prochains mois seront cruciaux pour observer l'évolution de cette législation et son impact sur l'industrie de l'alcool.